Conditions d'utilisation

SAS v1.0.X

A PROPOS DE NOUS

Surmonter sa douleur (SAS) est une collaboration entre The Hospital for Sick Children (SickKids) et University Health Network (UHN).

SickKids, affilié à l'Université de Toronto, est l'hôpital le plus actif en matière de recherche au Canada et le plus grand centre dédié à l'amélioration de la santé des enfants dans le pays. En tant qu'innovateur dans le domaine de la santé infantile, SickKids améliore la santé des enfants en intégrant les soins, la recherche et l'enseignement. Avec un personnel composé de professionnels de toutes les disciplines des soins de santé et de la recherche, SickKids fournit les meilleurs soins complexes et spécialisés en créant des avancées scientifiques et cliniques, en partageant les connaissances et l'expertise et en défendant le développement d'un système de santé infantile accessible, complet et durable.

L'University Health Network (UHN) est le principal hôpital universitaire de recherche du Canada. S'appuyant sur les forces et la réputation de chacun de ses programmes, l'UHN rassemble les talents et les ressources nécessaires pour avoir un impact mondial et fournir des soins aux patients, de la recherche et de l'éducation exemplaires.

Pour en savoir plus :
- sickkids.ca
- centrefordigitaltherapeutics.ca
- uhn.ca

REGLEMENTATION

Le SAS n'est pas considéré comme un dispositif médical et aucune autorisation réglementaire n'est requise. Il sera distribué au Canada.

TERMES ET CONDITIONS

 A. DROIT D'AUTEUR

Power Over Pain © 2023 Hospital for Sick Children & University Health Network.
Développé par l'University Health Network (Centre for Digital Therapeutics) en collaboration avec le Hospital for Sick Children.

Tous droits réservés.

Toutes les informations contenues dans ce site web (le "portail") sont protégées par des droits d'auteur au Canada et dans le monde. Le portail, y compris toutes les images (à l'exclusion des images de ressources), photographies, animations, textes et autres matériels audiovisuels, ainsi que tous les brevets, droits d'auteur, droits moraux, marques, secrets commerciaux et autres formes de droits de propriété intellectuelle reconnus dans toute juridiction, y compris les demandes et enregistrements relatifs à tout ce qui précède, sont la propriété de The Hospital for Sick Children ("SickKids") et de University Health Network ("UHN") ou de leurs concédants de licence. Les droits de propriété intellectuelle et les droits de propriété des ressources tierces intégrées au portail restent la propriété de la source originale. Aucune information ne peut être reproduite ou distribuée sans l'autorisation préalable et expresse de SickKids et UHN.

Pour toute information, question ou réclamation, veuillez écrire à

iOuch Lab
Peter Gilgan Centre for Research and Learning
The Hospital for Sick Children
686 Bay Street - 6th Floor
Toronto, Ontario, M5G 0A4
Téléphone : 416-813-7654 x304514

University Health Network
Centre for Digital Therapeutics
Toronto General Hospital
200 Elizabeth Street
Toronto, ON, M5G 2C4
Téléphone : 416-340-4800 x4765
Courriel : popsupport@cdtx.ca 

 
B. CONTRAT DE LICENCE POUR L'UTILISATEUR FINAL
Veuillez lire attentivement le présent contrat de licence pour l'utilisateur final ("CLUF"), y compris les clauses de non-responsabilité et les conditions d'utilisation ci-dessous, avant d'utiliser le portail. En utilisant ce portail ou en y accédant, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les clauses de non-responsabilité et les conditions d'utilisation contenues dans le présent CLUF. Si vous n'acceptez pas l'une de ces clauses de non-responsabilité ou conditions d'utilisation, vous ne devez pas utiliser le portail.

Les informations contenues dans ce portail ont été élaborées par SickKids et UHN.
1. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ : SICKKIDS ET L'UNIVERSITY HEALTH NETWORK NE DONNENT AUCUNE GARANTIE NI NE FONT AUCUNE DÉCLARATION QUANT À L'EXACTITUDE DES INFORMATIONS FOURNIES. LES INFORMATIONS CONTENUES OU PRÉSENTÉES SUR LE PORTAIL SONT EXCLUSIVEMENT DESTINÉES À DES FINS D'AUTOGESTION ET SONT FOURNIES SANS AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE. TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE QUALITÉ MARCHANDE OU AUTRE EN CE QUI CONCERNE LE PORTAIL ET/OU TOUTE MAINTENANCE OU ASSISTANCE POUR LE PORTAIL EST EXPRESSÉMENT REJETÉE. L'APPLICATION DE LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LES CONTRATS DE VENTE INTERNATIONALE DE MARCHANDISES, Y COMPRIS TOUTE LÉGISLATION NATIONALE LA METTANT EN ŒUVRE, EST EXPRESSÉMENT REJETÉE.

 
2. Clause de non-responsabilité. En aucun cas, SickKids et/ou UHN (y compris le personnel ou les sous-traitants) ne peuvent être tenus responsables des conséquences causées par ou découlant de l'utilisation du portail ou de toute information contenue dans le portail. SickKids et/ou UHN ne sont pas responsables des dommages résultant de l'utilisation du portail, y compris des défauts ou des virus (ou d'autres éléments perturbateurs similaires) causés par le téléchargement ou l'utilisation du portail, ou des sites web (par le biais d'hyperliens) auxquels il est fait référence sur le portail, ni des informations fournies sur le portail ou sur les sites web auxquels il est fait référence. En aucun cas SickKids ou UHN ne sera responsable des dommages directs, indirects, consécutifs, spéciaux, exemplaires ou autres liés à votre utilisation du portail (y compris toute perte de données), quelle que soit la manière dont ils surviennent ou la théorie de la responsabilité, qu'elle soit contractuelle, délictuelle, par négligence ou autre. Les appareils informatiques peuvent présenter des dysfonctionnements de temps à autre et toute donnée non enregistrée peut être perdue.  

3. Droit applicable et juridiction. Le présent CLUF doit être interprété conformément aux lois de l'Ontario, au Canada, et aux lois canadiennes applicables, sans tenir compte des principes de conflit de lois, et toute action ou réclamation découlant du portail ou s'y rapportant doit être portée devant les tribunaux de l'Ontario, au Canada, et être régie exclusivement par ces lois. Sauf si la loi applicable l'interdit, vous renoncez expressément au droit de participer à une procédure de recours collectif.

4. Modifications et mises à jour. SickKids et UHN se réservent le droit de mettre à jour ou de modifier les informations contenues dans le Portail sans préavis ni acceptation préalable. 

5. Objectif du portail. Le portail est une plateforme virtuelle conçue conjointement par un groupe diversifié de jeunes Canadiens souffrant de douleur chronique pendant la pandémie de COVID-19. L'objectif de ce projet est de permettre aux jeunes vivant avec une douleur chronique d'accéder à des ressources virtuelles par le biais d'une approche de soins échelonnés. Le modèle de soins échelonnés est une approche basée sur la résilience qui favorise l'accès rapide à l'intervention la moins intensive, adaptée aux besoins de la personne, à ses préférences et à sa volonté de s'engager dans un changement de comportement. La solution envisagée consiste à créer un portail où les jeunes vivant avec la douleur peuvent accéder aux principales interventions et ressources qui leur conviennent le mieux. Les trois éléments principaux de ce portail sont les suivants : [1] la saisie d'informations démographiques et d'informations sur la douleur chronique par les utilisateurs eux-mêmes, [2] la réalisation d'auto-évaluations à l'aide du profil de douleur pédiatrique PROMIS validé et fiable, et [3] la fourniture d'interventions de soins virtuels fondées sur des données probantes pour la douleur chronique pédiatrique sous la forme de ressources personnalisées. Le portail n'est pas un dispositif médical. Aucun élément contenu dans le portail ne doit être interprété, directement ou indirectement, comme une pratique de la médecine ou comme un conseil ou un service médical de la part de SickKids ou d'UHN. Le portail n'est pas destiné à diagnostiquer, guérir, atténuer, traiter ou prévenir une maladie ou d'autres conditions.

6. Pas de conseils médicaux. Le portail ne se substitue pas à un avis médical, à un diagnostic ou à un traitement professionnel. Ne modifiez jamais vos médicaments et n'adaptez jamais votre dose sans consulter au préalable votre médecin. Demandez toujours l'avis d'un médecin ou d'un autre prestataire de soins de santé qualifié pour toute question relative à un état de santé, et avant de commencer, d'arrêter ou de modifier un traitement ou un médicament. Ne retardez jamais l'obtention d'un avis médical et ne négligez jamais un avis médical en raison de quelque chose que vous avez lu ou n'avez pas lu sur le portail. Si vous avez, ou si vous pensez avoir, un problème de santé, ou si vous ressentez un effet secondaire indésirable, veuillez consulter votre médecin. Si vous avez ou pensez avoir une urgence médicale, veuillez appeler le 911 et/ou vous rendre rapidement dans un service d'urgence d'un hôpital de votre région. 

7. Absence d'approbation réglementaire. Le portail n'a pas été évalué par Santé Canada, la Food and Drug Administration des États-Unis ("USFDA") ou tout autre organisme de réglementation national ou étranger et n'est pas approuvé pour diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie ou pour la prescription d'un médicament ou d'un traitement. Bien que les informations contenues puissent être utiles dans d'autres juridictions, ces documents ont été fournis et conçus pour être utilisés au Canada et vous êtes seul responsable de leur adéquation et de leur utilisation autorisée dans d'autres juridictions. 

8. Informations de contact. Si vous avez des questions concernant le présent CLUF ou l'un de ses avis de non-responsabilité, conditions d'utilisation ou questions d'ordre général, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessus.

9. Consentement exprès à la réception de messages électroniques et de mises à jour de la part de SickKids et UHN. En utilisant le Portail, vous consentez expressément à recevoir des messages électroniques de SickKids et UHN, y compris des alertes et des rappels, des informations, des notifications, des demandes de commentaires et d'autres communications de SickKids et UHN, ainsi que toute mise à jour ou mise à niveau logicielle applicable.

C. COLLECTE DES DONNÉES
1. Transmission de données non identifiables. Le portail recueille des données personnelles non identifiables (qui sont transmises à SickKids et/ou UHN) par le biais du portail concernant l'utilisation du portail afin de mieux comprendre l'utilisation du portail et d'aider SickKids et/ou UHN à identifier les domaines à améliorer. Si vous ne consentez pas à la transmission de ces données, vous ne devez pas utiliser le portail.

2. Transmission et stockage des données d'identification et des ISP. Le portail recueille également des informations personnelles et/ou des informations personnelles sur la santé ("ISP") de l'utilisateur, notamment son nom (prénom ou pseudonyme), sa province ou son territoire (facultatif), son adresse électronique, son année et son mois de naissance (facultatif), son numéro de téléphone portable (facultatif) et les symptômes qu'il a lui-même déclarés. Ces informations sont stockées sur le portail et également transférées au serveur SAS. Les informations stockées sur le serveur SAS sont accessibles aux administrateurs autorisés de ces sites. De plus amples informations sont disponibles dans la politique de confidentialité du SAS, accessible ci-dessous.

3. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ. LE PORTAIL TRANSMET VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ET VOS INFORMATIONS DE SANTÉ PERSONNELLES SUR L'INTERNET. LES INFORMATIONS TRANSMISES SUR L'INTERNET PEUVENT ÊTRE EXPOSÉES À UN RISQUE DE PERTE OU DE VOL PAR INADVERTANCE. SICKKIDS ET L'UHN NE PEUVENT GARANTIR LA SÉCURITÉ DES INFORMATIONS TRANSMISES VERS OU DEPUIS LE PORTAIL. EN UTILISANT LE PORTAIL, VOUS ACCEPTEZ QUE VOTRE ACCÈS ET VOTRE UTILISATION DU PORTAIL ET DU CONTENU, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES INFORMATIONS PERSONNELLES ET LES INFORMATIONS DE SANTÉ PERSONNELLES, SONT ENTIÈREMENT À VOS PROPRES RISQUES ET RESPONSABILITÉS.

D. LICENCE LIMITÉE.

En accédant au site Web, à condition de respecter les conditions du présent CLUF, vous acquérez, et UHN vous accorde, une licence personnelle, limitée, non exclusive et non transférable pour utiliser le Portail sur votre appareil à des fins personnelles et non commerciales et sous réserve de toute règle d'utilisation établie par le distributeur. Le présent EULA ne vous donne pas le droit de recevoir de la part d'UHN de la documentation sur papier, du support, de l'assistance téléphonique ou des améliorations ou mises à jour du portail.

E. BIBLIOTHÈQUES OPEN SOURCE
Des parties de cette application ont été dérivées de diverses bibliothèques Open Source et sont utilisées selon les termes suivants :
Bibliothèques tierces utilisées :

• Axios. Sous licence MIT

• Immer. Sous licence MIT

• Jest-canvas-mock. Sous licence MIT

• Matériel-UI. Sous licence MIT

• Prop-types. Sous licence MIT

• Web-vitals. Sous la licence Apache Software License 2.0.

• Moment. Sous licence MIT

• React. Sous licence MIT

• React-dom. Sous licence MIT

• React-redux. Sous licence MIT

• React-router-dom. Sous licence MIT

• React-scripts. Sous licence MIT

• Redux. Sous licence MIT

• Redux-devtools-extension. Sous licence MIT

• Redux-saga. Sous licence MIT

• Reselect. Sous licence MIT

• Eslint-config-airbnb. Sous licence MIT

• Eslint-plugin-import. Sous licence MIT

• Eslint-plugin-jsx-ally. Sous licence MIT

• Eslint-plugin-react. Sous licence MIT

• Eslint-plugin-react-hookst. Sous licence MIT

• Jest-JUnit. Sous la licence Apache Software License 2.0.

• D3-tiem-format. Sous licence ISC

• React-intl. sous licence BSD-3-Clause

Les types de licences sont les suivants :

Licence Apache 2.0
Licence Apache, version 2.0 (la "Licence") ; vous ne pouvez utiliser ce fichier qu'en conformité avec la Licence. Vous pouvez obtenir une copie de la licence à l'adresse suivante :
http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0
Sauf disposition légale ou accord écrit, les logiciels distribués sous licence le sont tel que, sans garantie ni condition d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou implicite. Voir la licence pour le langage spécifique régissant les permissions et les limitations en vertu de la licence.
BSD 2-Clause License
La redistribution et l'utilisation sous forme source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :
1. Les redistributions de code source doivent conserver l'avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant.

2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS "TEL QUE" ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST REJETÉE. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DES DROITS D'AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Voir https://opensource.org/licenses/BSD-2-Clause

BSD 3-Clause License
La redistribution et l'utilisation sous forme de code source ou binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :
1. Les redistributions de code source doivent conserver l'avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.

2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l'avis de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres éléments fournis avec la distribution.

3. Ni le nom du détenteur des droits d'auteur ni les noms de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable spécifique.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS "TEL QUE" ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST REJETÉE. EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITÉS), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D'UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Voir https://opensource.org/licenses/BSD-3-Clause

Licence MIT
L'autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le "Logiciel"), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation les droits d'utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, de sous-licence et/ou de vente de copies du Logiciel, et d'autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à le faire, sous réserve des conditions suivantes :
L'avis de copyright ci-dessus et cet avis d'autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du Logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES TITULAIRES DES DROITS D'AUTEUR NE SERONT RESPONSABLES DES RÉCLAMATIONS, DOMMAGES OU AUTRES RESPONSABILITÉS, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE UTILISATION DU LOGICIEL OU EN LIEN AVEC CE LOGICIEL.
Voir https://opensource.org/licenses/MIT

Licence ISC
L'autorisation d'utiliser, de copier, de modifier et/ou de distribuer ce logiciel dans n'importe quel but, avec ou sans frais, est accordée par la présente, à condition que l'avis de copyright ci-dessus et cet avis d'autorisation apparaissent dans toutes les copies.
LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL" ET L'AUTEUR DÉCLINE TOUTE GARANTIE CONCERNANT CE LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE ET D'ADÉQUATION. L'AUTEUR NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES SPÉCIAUX, DIRECTS, INDIRECTS OU CONSÉQUENTS OU DE DOMMAGES QUELS QU'ILS SOIENT RÉSULTANT D'UNE PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UNE ACTION CONTRACTUELLE, D'UNE NÉGLIGENCE OU D'UNE AUTRE ACTION TORTILE, DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'EXÉCUTION DU PRÉSENT LOGICIEL OU EN LIEN AVEC CELLES-CI.
Voir https://opensource.org/licenses/ISC

Eclipse Public License - 1.0
L'autorisation est accordée par la présente pour une licence de droit d'auteur non exclusive, mondiale et libre de redevance pour reproduire, préparer des travaux dérivés, afficher publiquement, exécuter publiquement, distribuer et sous-licencier le logiciel sous licence dans le cadre de l'accord de licence Eclipse Public License.
SAUF MENTION EXPRESSE DANS LE PRESENT ACCORD, LE PROGRAMME EST FOURNI "TEL QUE", SANS GARANTIE NI CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE OU CONDITION DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. 

Voir https://www.eclipse.org/legal/epl-v10.html

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU LESSER Version 2.1

Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les termes de la licence publique générale GNU publiée par la Free Software Foundation ; soit la version 2 de la licence, soit (à votre choix) toute version ultérieure.
Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de COMMERCIALISATION ou d'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Voir la licence publique générale GNU pour plus de détails. 

Voir https://www.gnu.org/licenses/old-licenses/lgpl-2.1.txt